Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAUSE
/
SUPERSEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERSEM
CLAUSE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3165129
Date de dépôt :
22/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2012
SUPERSEM de CLAUSE

Présentation de la marque SUPERSEM

Déposée le 22 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) CLAUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPERSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUSE domicilié(e) 46, boulevard Pierre Brossolette,91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - 91220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 116 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque SUPERSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERSEM est expirée depuis le 22 mai 2012.

CLAUSE a également déposé les autres marques suivantes : BULBELITE , NIAGARA , VILLAGE DES FLORELITES , OCTOBULB' , LE JARDIN VIVANT , VIVOLIERE , SDR , CLAUSE SEMENCES , LE JARDIN VIVANT , HYBRIDTOP


CLAUSE, société anonyme - 46, boulevard Pierre Brossolette,91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - 91220 - France - SIREN 350116943


APPLIMA S.A. - 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Inscription le 11 mars 2004 - Changement de dénomination n°388619 - Publication au BOPI 2004-03-11

Inscription le 11 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388618 - Publication au BOPI 2004-03-11

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) , graines (semences) , animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt.